Français (FR)

Français (FR)

Termes et Conditions

Bienvenue sur CSL Concept !

Les présents termes et conditions définissent les règles et réglementations relatives à l’utilisation du site internet de Charline Sylvie Loisil, accessible à l’adresse https://csl-concept.fr.

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces termes et conditions. N’utilisez pas CSL Concept si vous n’acceptez pas l’ensemble des termes et conditions énoncés sur cette page.

Cookies :

Le site utilise des cookies afin de personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à CSL Concept, vous acceptez l’utilisation des cookies requis.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui les a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d’exploiter notre site internet. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies requis sont nécessaires au fonctionnement du site. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils sont toujours actifs. Veuillez noter qu’en acceptant les cookies requis, vous acceptez également les cookies tiers, susceptibles d’être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez ces services sur notre site, par exemple une fenêtre d’affichage vidéo intégrée fournie par des tiers.

Licence :

Sauf indication contraire, Charline Sylvie Loisil et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle de l’ensemble du contenu présent sur CSL Concept. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans les présents termes et conditions.

Vous ne devez pas :

Copier ou republier du contenu provenant de CSL Concept
Vendre, louer ou sous-licencier du contenu provenant de CSL Concept
Reproduire, dupliquer ou copier du contenu provenant de CSL Concept
Redistribuer du contenu provenant de CSL Concept

Le présent accord prend effet à compter de sa date de publication.

Commentaires des utilisateurs :

Certaines parties de ce site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions et des informations. Charline Sylvie Loisil ne filtre pas, ne modifie pas, ne publie pas et ne relit pas les commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires ne reflètent pas les opinions de Charline Sylvie Loisil, de ses agents ou de ses affiliés. Ils reflètent uniquement l’opinion de leur auteur.

Dans la mesure permise par la loi applicable, Charline Sylvie Loisil ne pourra être tenue responsable des commentaires ni de tout dommage, perte ou dépense résultant de l’utilisation, de la publication ou de l’apparition de ces commentaires sur le site.

Charline Sylvie Loisil se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou constituant une violation des présents termes et conditions.

Vous garantissez que :

Vous êtes autorisé(e) à publier les commentaires sur notre site et disposez de toutes les autorisations nécessaires ;
Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers (droits d’auteur, brevets, marques, etc.) ;
Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant, indécent, illégal ou portant atteinte à la vie privée ;
Les commentaires ne seront pas utilisés à des fins commerciales, promotionnelles ou illégales.

Vous accordez par la présente à Charline Sylvie Loisil une licence non exclusive lui permettant d’utiliser, de reproduire, de modifier et d’autoriser des tiers à utiliser, reproduire et modifier vos commentaires sous toute forme, format ou support.

Liens hypertextes vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :

Les agences gouvernementales ;
Les moteurs de recherche ;
Les organisations de presse ;
Les annuaires en ligne, de la même manière qu’ils établissent des liens vers d’autres entreprises référencées ;
Les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organisations à but non lucratif sollicitantes, centres commerciaux caritatifs et groupes de collecte de fonds caritatifs.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres informations du site à condition que le lien :
(a) ne soit pas trompeur ;
(b) n’implique pas faussement un parrainage ou une approbation ;
(c) s’intègre dans le contexte du site de l’organisation tierce.

Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de liens émanant des organisations suivantes :

Sources d’informations grand public ou professionnelles reconnues ;
Sites communautaires en .com ;
Associations ou groupes caritatifs ;
Annuaires en ligne ;
Portails internet ;
Cabinets comptables, juridiques et de conseil ;
Établissements d’enseignement et associations professionnelles.

Nous approuverons ces demandes si :
(a) le lien ne nuit pas à notre image ;
(b) l’organisation n’a pas d’antécédents négatifs avec nous ;
(c) le bénéfice en visibilité compense l’absence de mention directe de Charline Sylvie Loisil ;
(d) le lien s’inscrit dans un contexte d’information générale.

Les organisations approuvées peuvent créer un lien vers notre site :

En utilisant notre nom commercial ;
En utilisant l’URL concernée ;
En utilisant toute autre description pertinente du site, cohérente avec le contenu du site source.

Aucune utilisation du logo ou des éléments graphiques de Charline Sylvie Loisil n’est autorisée sans un accord de licence de marque.

Responsabilité du contenu :

Nous ne sommes pas responsables du contenu figurant sur votre site internet. Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation résultant de votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel ou portant atteinte aux droits de tiers.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tout lien vers notre site. Vous acceptez de supprimer immédiatement tout lien à notre demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. En continuant à établir des liens vers notre site, vous acceptez d’être lié(e) par ces conditions.

Suppression de liens depuis notre site :

Si vous trouvez un lien sur notre site que vous jugez offensant, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression, sans obligation d’y donner suite ni d’y répondre directement.

Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations présentes sur ce site, ni la disponibilité permanente du site.

Clause de non-responsabilité (Disclaimer) :

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toute garantie ou condition relative à notre site et à son utilisation. Rien dans cette clause ne vise à :

Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de dommages corporels ;
Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;
Limiter toute responsabilité d’une manière non autorisée par la loi applicable ;
Exclure toute responsabilité qui ne peut être exclue légalement.

Les limitations de responsabilité définies dans cette section s’appliquent à toutes les responsabilités découlant de l’utilisation du site, qu’elles soient contractuelles, délictuelles ou légales.

Tant que le site et les informations et services fournis le sont gratuitement, nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.

Politique de confidentialité

Le site internet CSL Concept est la propriété de CSL Concept, qui agit en tant que responsable du traitement de vos données personnelles.

Nous avons adopté la présente Politique de confidentialité, qui décrit la manière dont nous traitons les informations collectées par CSL Concept, ainsi que les raisons pour lesquelles nous devons collecter certaines données personnelles vous concernant. Par conséquent, vous devez lire attentivement cette Politique de confidentialité avant d’utiliser le site CSL Concept.

Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles et nous nous engageons à en garantir la confidentialité et la sécurité.

Informations personnelles que nous collectons :

Lorsque vous visitez le site CSL Concept, nous collectons automatiquement certaines informations concernant votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains cookies installés sur votre appareil. De plus, lors de votre navigation sur le site, nous collectons des informations sur les pages web ou les produits que vous consultez, les sites web ou termes de recherche qui vous ont dirigé vers le site, ainsi que la manière dont vous interagissez avec celui-ci. Ces informations collectées automatiquement sont désignées sous le terme « Informations sur l’appareil ».

Par ailleurs, nous pouvons collecter les données personnelles que vous nous fournissez (notamment, sans s’y limiter : nom, prénom, adresse, informations de paiement, etc.) lors de votre inscription, afin de pouvoir exécuter le contrat qui nous lie.

Pourquoi traitons-nous vos données ?

La sécurité des données de nos utilisateurs est notre priorité absolue. À ce titre, nous ne traitons que le minimum de données personnelles strictement nécessaires au bon fonctionnement du site. Les informations collectées automatiquement sont utilisées uniquement pour identifier d’éventuels cas d’abus et établir des statistiques d’utilisation du site. Ces informations statistiques ne permettent pas d’identifier un utilisateur en particulier.

Vous pouvez visiter le site sans révéler votre identité ni fournir d’informations permettant de vous identifier personnellement. Toutefois, si vous souhaitez utiliser certaines fonctionnalités du site, recevoir notre newsletter ou fournir des informations via un formulaire, vous pourrez être amené(e) à nous transmettre certaines données personnelles telles que votre adresse e-mail, votre prénom, votre nom, votre ville de résidence, le nom de votre organisation ou votre numéro de téléphone.

Vous pouvez choisir de ne pas fournir vos données personnelles, mais certaines fonctionnalités du site pourraient alors ne pas être accessibles (par exemple : réception de la newsletter ou contact direct via le site). Les utilisateurs qui ne savent pas quelles informations sont obligatoires peuvent nous contacter à l’adresse suivante : charline@csl-concept.com.

Vos droits :

Si vous êtes résident(e) de l’Union européenne, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Le droit à l’information
Le droit d’accès
Le droit de rectification
Le droit à l’effacement
Le droit à la limitation du traitement
Le droit à la portabilité des données
Le droit d’opposition
Les droits relatifs à la prise de décision automatisée et au profilage

Pour exercer l’un de ces droits, veuillez nous contacter via les coordonnées indiquées ci-dessous.

En outre, si vous êtes résident(e) européen(ne), veuillez noter que nous traitons vos informations afin d’exécuter les contrats que nous pourrions avoir avec vous (par exemple, si vous effectuez une commande via le site) ou afin de poursuivre nos intérêts commerciaux légitimes décrits ci-dessus. Veuillez également noter que vos données peuvent être transférées hors de l’Union européenne, notamment au Canada et aux États-Unis.

Liens vers d’autres sites internet :

Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites internet qui ne sont ni détenus ni contrôlés par nous. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces sites tiers. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de chaque site susceptible de collecter des données personnelles lorsque vous quittez notre site.

Sécurité des informations :

Nous protégeons les informations que vous nous fournissez sur des serveurs informatiques sécurisés, dans un environnement contrôlé, protégé contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés. Nous mettons en œuvre des mesures administratives, techniques et physiques raisonnables afin de protéger les données personnelles contre tout accès, modification, utilisation ou divulgation non autorisés.

Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ou via un réseau sans fil ne peut être garantie comme totalement sécurisée.

Divulgation légale :

Nous pouvons divulguer toute information collectée, utilisée ou reçue si la loi l’exige ou l’autorise, notamment pour nous conformer à une procédure judiciaire, protéger nos droits, garantir votre sécurité ou celle d’autrui, enquêter sur une fraude ou répondre à une demande gouvernementale.

Coordonnées de contact :

Si vous souhaitez en savoir plus sur cette Politique de confidentialité ou nous contacter concernant vos droits ou vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

charline@csl-concept.com.

Politique de retours et de remboursements

Vous avez le droit d’annuler votre commande dans un délai de 30 jours, sans avoir à fournir de justification.

Le délai d’annulation expire 30 jours après la date à laquelle vous avez reçu les biens ou à laquelle un tiers que vous avez désigné (autre que le transporteur) a pris possession des produits livrés.

Exercice du droit de rétractation :

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision au moyen d’une déclaration claire.

Vous pouvez nous notifier votre décision par e-mail à l’adresse suivante :
charline@csl-concept.com

Remboursement :

Nous procéderons au remboursement au plus tard 30 jours à compter du jour où nous aurons reçu les biens retournés.
Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sans frais supplémentaires pour vous.

Conditions de retour :

Pour que les biens soient éligibles à un retour, veuillez vous assurer que :

Les produits ont été achetés au cours des 30 derniers jours
Les produits sont dans leur emballage d’origine

Produits ne pouvant pas être retournés :

Les retours ne sont pas acceptés pour les produits suivants :

Les biens fabriqués selon vos spécifications ou clairement personnalisés
Les biens qui, par leur nature, ne peuvent pas être retournés, notamment les produits périssables ou dont la date de péremption est dépassée
Les biens qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés après livraison
Les biens qui, après livraison, sont indissociablement mélangés à d’autres articles

Nous nous réservons le droit de refuser tout retour ne respectant pas les conditions ci-dessus, à notre entière discrétion.

Retour des produits :

Vous êtes responsable des frais et des risques liés au retour des produits. Les articles doivent être envoyés à l’adresse suivante :

2 travers des résidences du Breuil
13150 Boulbon
France

Nous ne pouvons être tenus responsables des produits endommagés ou perdus lors du transport de retour. Nous recommandons donc l’utilisation d’un service d’expédition assuré et avec suivi. Aucun remboursement ne pourra être effectué sans réception effective des produits ou preuve de livraison du retour.

Cadeaux :

Si les produits ont été indiqués comme étant un cadeau lors de l’achat et expédiés directement à votre adresse, vous recevrez un avoir cadeau correspondant à la valeur du retour. Une fois le produit retourné reçu, un bon cadeau vous sera envoyé par courrier.

Si les produits n’étaient pas indiqués comme cadeau lors de l’achat, ou si la personne ayant offert le cadeau a fait expédier la commande à sa propre adresse pour vous la remettre ultérieurement, le remboursement sera effectué au bénéfice du donneur du cadeau.

Nous contacter :

Si vous avez des questions concernant notre Politique de retours et de remboursements, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante :
charline@csl-concept.com